Marque expirée - Marque en non vigueur

RMC
SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
1366252
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2016

Présentation de la marque RMC

Déposée le 30 juillet 1986 par la société SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RMC »

Le déposant est la société SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware domicilié(e) 1450 Brooks Road,38116 MEMPHIS-TENNESSEE,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314657) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2314657) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RMC est expirée depuis le 30 juillet 2016.

SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : D , RM , SPECTRON , FORESIGHT , STABLE-LOK , AMBI


SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware - 1450 Brooks Road,38116 MEMPHIS-TENNESSEE,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314657) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2314657) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314657 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation n°2073083 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245816 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 28 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60887 - Publication au BOPI 1992-02-28

Appareils, articles et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, hygiéniques et vétérinaires;prothèses, membres, yeux et dents artificiels;articles et matériels orthopédiques, matériels de suture; articles, appareils et matériels de rééducation.